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ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Eric Dupin, domiciliée 163 Rue du
Canal, 27500 Pont-Audemer, dont le numéro de téléphone est 0279021855, et l’adresse e-mail
contact@oxipro.fr.
La personne est assujettie au Registre du Commerce et des Sociétés de Evreux sous le numéro
Evreux B 825 033 715.
Le numéro de TVA intracommunautaire est FR75825033715.
ci-après le Président Mr Eric Dupin et le Directeur général Mr Stéphane Vinot.

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société 02switch, dont le siège social est situé au Chem. des Pardiaux,
63000 Clermont-Ferrand , avec le numéro de téléphone : 0444446040

ARTICLE 3 – LE WEBMASTER

L’entreprise Webmaster du Site est la société Agence SPS Web, dont le siège social est situé au 15 rue Henry Chéron,
14100 Lisieux, avec le numéro de téléphone : 09 54 20 46 65

ARTICLE 4 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption
programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 5 – COLLECTE DES DONNEES

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect
de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers
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